Douanes, importation et voyage avec une fursuit

[Finrod]

Attention, il ne faut pas tout confondre: ce qu'on appelle "droits de douane" c'est plein de trucs en fait

*sort sa facture *


-Les droits de douane en eux-même. Déjà désolé, mais c'est les mêmes dans toute l'Europe, et ça dépend entre autre de la nature du colis et de son origine. C'est in impôt fait pour décourager l'exportation et donc encourager l'achat des produits locaux.

-Les charges additionnelles sur dédouanement: ça en gros, c'est l'argent qu'il prennent pour se payer au passage. Autour de 10-15€ plus la TVA à 19,6% pour les français, 21% pour les belges je crois.

-Les charges additionnelles sur fret: je sais pas trop ce que c'est... ça doit être un peu la même chose que celui d'avant je pense... Aussi soumit à la TVA normalement.

-l'assurance: bah à priori on s'en fout, sauf si on en prend une...

-La TVA: ça, c'est ce qui fait mal... Très mal! Là pas de secret: 19,6% en France, 21% en Belgique, sauf sur certains produits où on a des TVA à 5,5% ou 2,1% pour les français, 6% ou 0% pour les belges (cf http://ec.europa.eu/taxation_customs/resources/documents/taxation/vat/how_vat_works/rates/vat_rates_fr.pdf pour voir les produits concernés.)
Pour résumer les réductions de TVA: en gros, s'ils considèrent qu'une fursuit est un produit manufacturé, vous payez plein pot. De la même façon si ils considèrent que c'est de l'habillement.
Mais il y a moyen de s'arranger: le taux à l'importation d'œuvres d'art, objets de collection et antiquités est de 5,5% en France et de 6% en Belgique (cf page 19 du lien ci-dessus). Cependant, je ne sais pas comment ils déterminent si une fursuit est une œuvre d'art ou de l'habillement... :/ A creuser...

A noter enfin que la TVA s'applique sur la valeur marchande du produit. Si il y a une facture dedans, pas de bol... Mais sinon pour les produits qui sortent de l'ordinaire je pense qu'il peuvent avoir du mal à évaluer. Dans ce cas, un arrangement peut se faire avec l'exportateur qui doit déclarer le prix au moment de l'envoi. La douane se chargera de vérifier si c'est vrai ou non, après c'est un risque à prendre (ou pas... je ne sais pas quelles sont les pénalités en cas de triche).

Autre truc à savoir: quand un colis vient d'un particulier, il ne reverse pas de TVA au pays d'origine, en gros, c'est comme s'il affichait les prix hors-taxes, donc il faut rajouter la TVA derrière. Mais pour les professionnels (qui doivent reverser la TVA), ils affichent rarement les prix hors-taxes, en général c'est les prix TTC au taux en vigueur dans le pays concerné. Normalement, pour l'exportation ils doivent baisser leur prix du montant de la TVA du pays d'origine. Sauf pour les Etats-Unis, car les taux varient en fonction des états, donc tout est en hors-taxes (et j'ai un doute pour le Canada...).

Enfin, pour finir:

Euh tu voudrais pas réceptionner mes prochains colis pour moi ?

Ben sur le coup, l'inverse serai plus logique. XD
Ceci dit, il existe des pays dans l'union européenne où les taux sont plus petits (faut encore voir le lien au-dessus). Exemple, pour l'habillement adulte, le plus bas est à Chypre, donc si quelqu'un connait un Chypriote... XD
Enfin, faut chercher à droite à gauche, suivant les produit ça peut valoir le coup...


Ceci dit, tout ça m'explique pas pourquoi tous vous avez payés que 10€ pour des machins à plusieurs centaine d'euro... C'est possible que des trucs passent par la douane sans être ouverts?


A noter que tout ce que j'ai dis là est sujet à caution hein! XD

[djem]

En tout cas merci pour les infos

Et le coup du gift alors ?

[grif]

Mettre gift ne sert plus a rien maintenant car la douane les vérifie aussi.

Le mode de transport avec lequel vous avez le moins de chance de tomber sur la douane c'est : USPS Priority Mail.

Les modes de transport ou la douane va vous contrôler presque obligatoirement c'est tout les envois en colis express( ex: USPS Express Mail) ou les transporteurs privé (ex: Colissimo, Chronopost, DHL, FedEx, TNT, UPS, GLS, etc...).

Pour calculer le coût moyen de la douane c'est a peut prés 25% du prix du colis + frais de port mais sa peut monter beaucoup plus haut suivant le produit envoyer.

tout envoie au dessus de 22E a quelque centime prêt même en "gift" peut être taxer.

Les marchandises contenues dans les envois adressés par un particulier établi dans un Etat non membre de l’Union européenne (pays tiers), à un autre particulier demeurant en France ou dans l'Union européenne, sont exonérées de droits de douane et de TVA, pour autant que la valeur des marchandises n'excède pas 45 euros et qu'il s'agisse d'importations dépourvues de tout caractère commercial (réception occasionnelle pour un usage personnel ou familial et à titre gratuit).

[Emil Wolf]

Et est-ce que les douaniers nous font payer une surtaxe si on porte le fursuit sur soi pour conduire ?

[Tifou]

Je up ce topic pour parler du passage en douane de ma fursuit.

Jour J : Envoi de la fursuit par USPS en Express Mail. Le builder me transmet un numéro de suivi. Le mien était comme ceci : EGxxxxxxxxxUS. Les deux premières lettres permettent d'identifier par quel bureau de poste le colis va être dédouané. Ceux commençant par EG passent par Chronopost... Le suivi du colis peut se faire sur le site d'USPS tant qu'il est sur le sol Américain et sur le site de poste français, dans mon cas Chronopost, dès la création du numéro du colis.

J+2 : Mon colis arrive à Roissy.

J+3 : Colis bloqué en douane pour cause de facture manquante.

J+5 : Réception de la facture au format PDF par mon builder et envoi dans la foulé à la douane avec la description et l'usage de la marchandise ainsi qu'une notification comme quoi on accepte de payer des frais de dédouanement.

J+7 : Colis toujours bloqué pour cause de facture impossible à imprimer (LOL !) Renvoi d'un formulaire, et de la facture au format PDF, JPG et DOC (mail envoyé 2 fois par sécurité)

J+8 : Votre colis est sur le territoire français (WOOT !)

J+9 : 13h32, ding-dong ! Colis arrivé par transporteur privé, frais de douane 117€. Mon colis n'a pas du tout été ouvert par les services douaniers.


Quelques infos et documents :

Numéro de téléphone de Chronopost : 0825 801 801 (compter 10 mns d'attente)
Adresse mail : ddouane@chronopost.fr
Facture proforma vierge :

facture Proforma.doc

(26 KIB) Téléchargé 426 fois

Modèle de facture proforma :

MODELE FACTURE PRO FORMA PARTICULIER.pdf

(466.63 KIB) Téléchargé 452 fois

Le calcul des frais :

Droits de Douane + TVA + Frais de dossier = Frais de Douane

soit (V la valeur de la marchandise) : (V x 2.70%) + ((V x 2,70%) + V) x 19,6% + 18

(oui on paye de la TVA sur les droits de douane, une taxe sur une taxe ^^)

Quelques conseils :

Demander toujours une copie de la facture au builder avant qu'il ne vous envoie la fursuit et préparer là au format PDF, JPG et DOC, vérifier bien qu'elle peut être imprimer au format A4.
Éviter les factures entièrement en anglais (je ne penses pas que ce soit important, mais avec eux il vaut mieux se méfier).
Bien préciser sur la facture : sans valeur commerciale, valeur pour la douane uniquement.
Pour la description du produit, j'ai mis tout simplement "déguisement fabriqué à base de fourrure synthétique".

Si vous avez des questions, n'hésitez pas

[djem]

Merci pour toute ces infos, enfin des explications claire !

[Rimou]

Merci sieur Tifou pour cet apport en information !

[Redmoon Wolfen]

J'aimerais exposer mon point de vue sur le transport des fursuits.

Il existe un moyen, certes très cher, mais très efficace pour la récupérer sans avoir la douane qui bloque. Il s'agit des grandes compagnies de transport comme UPS, Fedex.

L'exemple le plus simple concerne la fursuit que j'ai obtenu. RED m'a proposé de passer par UPS pour obtenir rapidement la fursuit en moins d'une semaine, cette dernière partant des states.

La facture était en effet assez salé (un peu plus de 250 $ pour l'envoi ), mais le résultat fut qu'elle arriva à destination en l'espace de quelques jours sans encombre à destination de la maison avec un petit paiement douanier supplémentaire d'un peu plus de 70€ .

Même s'il s'agit d'une partielle, la complète pouvant payer plus, en tout cas on n'a pas de prise de tête concernant la récupération de la fursuit à la douane car elle arrive chez vous.

Bien sur faut être présent à la réception ...

[aoikitsune]

La facture était en effet assez salé (un peu plus de 250 $ pour l'envoi ), mais le résultat fut qu'elle arriva à destination en l'espace de quelques jours sans encombre à destination de la maison avec un petit paiement douanier supplémentaire d'un peu plus de 70€

Oui mais les 70€ c'est parcequ'il a grugé la déclaration a la douane en mettant une somme bidon (ou que tu l'a pas payé cher). Parceque moi UPS m'a déja livré des trucs, mais c'etait pas 70€ la douane, c'etait bien plus que ca et même si le papier filé par ups était vraiment pas clair sur le calcul, ca ressemblait pas mal a celui donné par kitsun3 ci dessus.

[Vector]

Oui, Chronopost, UPS, Fedex, etc. c'est la même chose : vous paierez de toute façon des droits de douane. Tout dépend du montant déclaré.

La différence avec Chronopost, c'est que vous paierez également la douane, mais qu'avant, votre fursuit sera bloquée pendant un petit moment.

[Tifou]

J'avais demandé pour un envoi par UPS ou Fedex, il fallait compter entre $300 et $400, comparé au $100 que j'ai payé pour un envoi express par USPS, le choix est vite fait. Après il est vrai que le dédouanement est généralement plus long quand ça passe par Chronopost. De mon coté, je trouve que je n'ai pas eu à attendre si longtemps que ça si on prend en compte que mon builder a un peu trainé à me renvoyer la facture et qu'en plus je l'ai reçue le samedi matin (donc obliger d'attendre la fin du week-end). Peut-être que c'est le fait que le colis était en express et que cela les forçait à accélérer la procédure, ou j'ai peut-être tout simplement eu de la chance ^^

J'ai oublié de préciser également que les frais de port ne rentrent pas en compte dans le calcul des frais de douane et que le règlement de ces frais se fait à la livraison. De même le livreur peut passer à n'importe quel moment (heureusement j'étais en vacances ^^), s'il n'y a personne il le déposera au bureau de poste le plus proche.

[Vector]

Après il est vrai que le dédouanement est généralement plus long quand ça passe par Chronopost.

Forcément, c'est bloqué systématiquement.

Chez les transporteurs privés, le dédouanement est fait au départ des USA et tu reçois directement le colis chez toi, avec paiement au livreur, sans passer par la case "demander une facture au builder et la renvoyer à Chronopost".

[Baron]

[...] s'il n'y a personne il le déposera au bureau de poste le plus proche.

Certes, mais c'est pas forcément vrai... par exemple, avec Redmoon, un précédent colis livré par USPS, on est passé plusieurs fois a la poste de notre quartier (a savoir Austerlitz) pendant un mois, pour apprendre une fois le paquet au retour a l'envoyeur, que le colis était chez Chronopost (JE PRÉCISE QUE CHRONOPOST C'EST PAS LA POSTE) a Maisons-d'Alfort... donc hors de Paris...

[Akha]

Désolé de remonter un sujet aussi ancien, mais j'avais deux questions à poser

Ce qu'il faut savoir aussi c'est si tu voyages en dehors de l'union européenne monaitaire,
tu dois prouver que tu as déjà payé les taxes sur le costume si ils t'arrêtent (à ton retour en France).
(et la proportion à se faire arrêter est souvent fonction de la taille de la caisse que tu utilises pour transporter la suit ) )
(ça vaut pour tout ce que vous transportez d'ailleurs, mais ils s'intéressent souvent aux grosses choses comme le costume, et les appareils électroniques)

Donc si vous truandez à l'envoi originel et que vous souhaitez voyager avec,
vous risquez de vous faire chopper à chaque voyage, et dans ce cas vous vous prenez en plus une amende de l'ordre de 10%,
ce qui amène le total vers les 40%.

Encore une fois ils ont bien du mal à évaluer le prix et tu peux toujours dire que tu as fais toi même,
mais attention aux builders qui ont tendance à mettre une étiquette à eux dans la suit, ils ne seront pas dupes dans ce cas

Donc bon chacun fait ce qu'il veut , mais la douane reste un bon casse tête et c'est clair qu'il faut être préparé à se manger ce surcoût lors de l'achat à l'étranger.

Et même avec les factures des suits dédouanées, j'ai déjà été bien emmerdé à la douane qui ne nous croyaient pas.

Attend? Ça ne veut quand même pas dire qu'il faut payer la douane à chaque fois que l'on passe la frontière?
Je veux dire que si je fais un voyage aux Etats-Unis ou en Suisse, je n'aurais quand même pas à repayer une taxe douanière?

Sans compté que la fursuit a été construite en Europe, mais sa fourrure peut provenir d'ailleurs (USA).

Et Même si elle a été construite en Europe, comment je fais pour le prouver à la douane? Comment je fais pour prouver que je n'ai pas payé de taxe douanière et qu'il n'y a pas de taxes à payer.

J'essaye de faire le parallèle avec une téléphone portable ou un ordinateur portable, et je ne vois pas comment les douanes se dépatouille pour regarder si chacun d'eux n'a pas été acheté pendant le voyage?

Pour moi, le plus logique est que le consommateur paye la taxe douanière une seule fois dans la vie de l'objet acheté et, qu'après, il peut aller partout avec sans payer de taxe (sauf en cas de fraude). Est-ce que je me suis trompé dans mon raisonnement?
Si la taxe était de 0€ car l'objet provenait de l'Union Européenne, ou que les douaniers ont laissé passer le colis sans y apposé de taxe, je pense que cette taxe de 0€ est la preuve que j'ai payé la taxe douanière. C'est tordu!?

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J'avais une deuxième question importante:
Quelqu'un que j'ai contacté me propose de payer directement par transfère d'argent de banque à banque pour que je ne paye pas la taxe de Paypal.

Bank transfer is free of taxes so I would recommend that payment method.

Je ne savais pas qu'il y avait des taxes avec Paypal, mais j'ai vérifié et c'est le cas.
Est-ce qu'il peut y avoir des problèmes avec cette méthode de paiement?

Dans mon cas, c'est d'Union Européenne -> Union Européenne. J'ai entendu qu'il y avait d'autres taxes avec cette méthode si c'était dans un autre pays.

[Orthank]

Oula...

Non, il faut juste prouver que tu reviens bien avec tes biens et pas quelque chose que tu as acheté dans le pays où tu es allé.
Cas où la fursuit provient des US :
- Avoir la facture + le papier de la douane (si tu l'as payé... dans le cas contraire, c'est plus délicat... il te faut d'autres preuves)
Cas où la fursuit provient d'Europe :
- Avoir la facture. Celle-ci prouve que tu n'as pas de douane à payer vu que faite en Europe

De mémoire, certaines personnes n'ayant pas eu ce genre de document ont réussi à prouver leur bonne foi via photo (genre une photo en fursuit devant la tour eiffel).
L'idée est de pouvoir prouver que la fursuit que tu transportes au retour était également dans tes valises à l'aller.


Concernant ta seconde question, les virements au sein de la zone Euro sont gratuits.
Il s'agit d'une obligation légale pour les banques mais également pour Paypal. Aucun frais ne sont prélevés en cas de virement d'un compte zone euro à un autre de la zone euro.
Pour le virement vers un pays en dehors de la zone euro, t'en fais pas, tu vas payer des frais quand même si tu changes de monnaie.