protegé une oeuvre par copyright? huissier de justice?...

[xarda]

hello bêbêtes a poiles a plumes ou a écailles!

je souhaiterais avoir vos avis sur certain point.
Voila, je suis un très grand fan de beaucoup de monde, et je respecte aussi les idée de chaqu'un! je suis tellement fan de certaine personnes que je leur demande l'autorisation d'utilisé leur personnage dans une commission ( une image avec xarda et le personnage de l'artiste, cela peut être une image "clean" ou une image "pornographique".
certain accepte, d'autres refuse, pour les refus tant pis. je n'utilise pas le personnage. ( une preuve de respect aussi )

j'ai vus dans certain site internet que des image était volé... de plusieurs artiste! donc, je ne suis pas le seul...
je réprime le vol! je le réprime vraiment, je n'ai AUCUN respect pour cette " @#/=& " c'est en 5 lettres et je pense que vous avez compris ^^

moi même l'idée de volé quelqu'un... c'est me rabaissé a de la " @#/=& " je préférent ( demandez ).
je suis aussi quelqu'un d’extrêmement sévère ( même dans certain cas "cruel" ) je suis allergique au voleur.

j'ai bien l'intention de me renseignez sur la possibilité de protégé un personnage sous huissier de justice, et de frappé très très fort le voleur....
comme vous pouvez voir, certain personnages et artistes sont tout simplement génial, et les volez devrais être punissable par la peine de prison pour ( plagia )

beaucoup d'artiste dont je suis fan:
nazuu-monster, xpray, talash, necrodrone, ect ect... il y en a tellement...

les idée son aussi extrêmement varié ( se qui est génial )

d'autre personnes ne protège pas assez leur personnages "a mon goût"

indiqué l'origine du "ou des" personnage(s), son nom, et le nom du propriétaire...

pour ma par, je ne sais pas si xarda serai "protégé"

bon, je suis visible un peut partout, mon nom, mon adresse email, des photos de moi sur FA, des comte un peu partout comme twitter, deviantart, furaffinity ( biensur ) "ici aussi :3 "

si vous avez protégé un personnage, comment avez vous fait? quel conseil pouvez vous nous donnez? nous autres "novice"? je vous remerci de m'avoir lu!

[Math]

Je vais me permettre de recopier la réponse que t'avait déjà donné Meora Hedva, vu que tu ne l'as pas lu visiblement:

Si tu veux déposer et protéger ton personnage, tu dois payer des droits pour ceci, j'espère que tu as les fonds appropriés et surtout ... dans ton cas, non ton personnage n'est pas soumis à une protection actuellement car : "L’œuvre doit être matérialisée dans une forme perceptible. Le droit d’auteur ne protège pas les concepts, les idées ou les méthodes " -
Les illustrations du personnage, les peintures etc, doivent t'appartenir et être ta création preuve à l'appui.

La preuve se fait : Sois chez un huissier/notaire (on en revient à la notion d'argent), sous enveloppe Soleau ou auprès de sociétés d'auteurs et de droits (et pour cela, il faut avoir un statut en rapport : Illustrateur, Auteur, Écrivain, Sculpteur, Compositeur, Artisan etc..)

Dans tous les cas, ton oeuvre ne sera aucunement protégée éternellement, tout retombe dans le domaine public.

Pour un personnage comme le tiens, en dehors de projets réels, il va être difficile de le protéger, à toi sinon de ne plus divulguer d’œuvres en rapport avec ce dernier ou de faire gentiment un rappel que ton personnage est issu de ta perception des choses .

Alors à part être un créateur et en faire ton métier, c'est un peu des démarches pour pas grand chose .

Internet ne protège pas et ceux même avec les droits (j'ai fais des dépôts et cela n'empêche rien.) .

Et tu es une véritable torture à lire. Relis-toi ou abstiens-toi.

[Meora Hedva]

Merci Ana, ça fait plaisir de voir qu'on parle dans le vent sur ce forum la plupart du temps !

[Ozone Griffox]

Et de toute manière, protéger une œuvre par huissier ne la protège jamais vraiment.
En cas de litige, il doit y avoir procès, avec confrontation des parties, argumentations, preuves et codes des lois.
Le dépôt de l’œuvre n'est qu'une des nombreuses pièces du dossier qu'il faudra monter.

Si tu veux plus de renseignements, je t'invite à contacter un avocat spécialisé en droit d'auteur.

[briareos]

si tu ne l'a pas dessiné toi-même, tu ne possède pas les droits dessus. tu peux racheter les droits de façon limité (nombre de tirage ou pour une certaine durée ou pour certain média) à l'auteur du dessin (cela nécessite un contrat écrit). autre solution, tu salarie (donc avec un contrat de travail) un dessinateur, et là tu possède les droits du dessin réalisé pendant les horaire de travail. aucun besoin d'huissier non plus.
le copyright est une notion légale existant dans le droit américain mais pas dans le droit français.
Le dépôt de marque est une autres histoire... ça coute assez cher mais ça ne nécessite pas d'huissier de justice non plus.

[furnace]

le copyright est une notion légale existant dans le droit américain mais pas dans le droit français.

faux, le copyright existe dans tout pays et il est international.

tu peut copyrighté ton personnage si tu le désir et cela ne coûte pas grand chose. par contre il faut savoir que ton personnage est protéger que a partir de la date ou tu l'as fait référencé. si quelqu'un s’approprie ton personnage avant la date de référencement, tu n'est pas couvert et tu ne peut rien faire. A noté que la protection d'un personnage ne protège pas un art.

je te conseil de bien te renseigné et lire tes droits. un simple copyright peut être déposé sur le net et certificat peut être remis.

[Orthank]

Furnace, je te conseille de jeter un coup d'oeil à wikipedia à ce sujet.
http://fr.wikipedia.org/wiki/Copyright

Le copyright, souvent indiqué par le symbole ©, est, dans les pays de common law (droit commun), l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose une personne physique ou morale sur une œuvre de l’esprit originale. Il désigne donc un ensemble de lois en application, notamment, dans les pays du Commonwealth des Nations et aux États-Unis ; et qui diffère du droit d'auteur appliqué dans les pays de droit civil (tels que la France ou la Belgique).

Alors, il sera reconnu mais n'aura pas du tout le même impact qu'aux US devant un tribunal.
C'est d'ailleurs l'un des points de désaccords entre les pays anglo-saxons et l'UE.
En Europe, tu es le créateur, tu as des droits dessus. Aux US, tu crées, tu déposes pas -> quasi aucun droit.

En revanche, au niveau de l'Europe, ils ont simplifié les démarches pour qu'un dépôt dans un pays de l'union s'applique partout dans l'Europe (probablement pas pour le même prix mais je n'ai pas les infos sous la main étant en vacances au milieu des montagnes).

[Ozone Griffox]

faux, le copyright existe dans tout pays et il est international.

Perdu, comme l'a précisé Orthank ci-dessus.

tu peut copyrighté ton personnage si tu le désir et cela ne coûte pas grand chose. par contre il faut savoir que ton personnage est protéger que a partir de la date ou tu l'as fait référencé.

Perdu bis, il est protégé par défaut dès la création de l'oeuvre. Le référencer n'est même pas une obligation légale. Ca simplifie juste les procédures par apport de preuves supplémentaires.

A noté que la protection d'un personnage ne protège pas un art.

Meora Hedva a déjà bien expliqué ce point et de façon beaucoup plus claire et précise que cette phrase qui ne veut rien dire.

je te conseil de bien te renseigné et lire tes droits.

Lire tes droits oui, mais encore faut-il comprendre. Voir un spécialiste du droit est une bien meilleure idée.

[furnace]

perso, je préfére me référer au site copyright qu'au wiki. Après peut être que j'ai mal lu, mais une chose qui est sur c'est que l'oeuvre est protéger qu'a partir de la date du dépos ( ou de la date de modification ).

si non ce n'est pas international en effet, les création littéraire et artistique sont couverte dans 167 pays. donc plus que les 3/4 de la map

[Meora Hedva]

Le copyright via internet ne vaut strictement pas grand chose (si ce n'est rien), sinon on aurait beaucoup moins de soucis d'artistes plagiés qui n'arrivent pas à faire valoir sur le net !

Le copyright est quasi international, mais n'a pas forcément le même type d'application . Pour voir des artistes galérer parfois à faire valoir malgré leurs dépots, c'est assez révélateur .

Et pour ce que j'avais cité moi même, je me suis référencée directement auprès des lois diffusés par les organismes qui sont téléchargeables d'ailleurs .

[Shirluban]

perso, je préfére me référer au site copyright qu'au wiki. Après peut être que j'ai mal lu, mais une chose qui est sur c'est que l'oeuvre est protéger qu'a partir de la date du dépos ( ou de la date de modification ).

J'aimerai bien savoir où tu as vu ça, car le site gouvernemental des États-Unis et le site gouvernemental Français disent le contraire.

Pour le copyright version USA, une œuvre est protégée à partir du moment où elle est créé, même avant sa publication. Il faut certes l'enregistrer pour pouvoir faire un procès, mais l’enregistrement peut se faire après l'infraction.

When is my work protected?
Your work is under copyright protection the moment it is created and fixed in a tangible form that it is perceptible either directly or with the aid of a machine or device.

Do I have to register with your office to be protected?
No. In general, registration is voluntary. Copyright exists from the moment the work is created. You will have to register, however, if you wish to bring a lawsuit for infringement of a U.S. work. See Circular 1, Copyright Basics, section “Copyright Registration.”

Pour la propriété intellectuelle version Française, une œuvre est protégée à partir du moment où elle est créé, même avant sa publication.

Article L111-1
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
[...]
Article L111-2
L'oeuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de la réalisation, même inachevée, de la conception de l'auteur.

Si j'ai bien compris, le copyright / la propriété intellectuelle protège le dessin d'un personnage, mais pas le concept du personnage lui-même. Pour protéger le concept d'un personnage indépendamment du dessin, il faudrait se tourner vers les marques déposées et marques commerciales, mais j'en doute.

[Lothar]

Après, je pense qu'il ne faut pas trop chercher à protéger énormément quelque chose ( à moins que ça ne vaut des centaines et des centaines d'euros ) , ça incite au vol je trouve. Et puis sur Internet, c'est vite vu, ce que l'on fait à au moins été repris sans autorisation une voire plusieurs fois sans qu'on le sache. Tant que ça ne cause pas de tort ou de perte d'argent ça peut aller, mais au delà c'est plus embêtant