[/!\] Droits d'auteur

Discutez ici de tout sujet en rapport avec l'art ayant pour thème le furry (NON adulte), ou ce qui peut-être utile pour les artistes dans le furry.
Art est entendu dans le sens large, cela peut-etre des dessins, fursuits, musiques...
Cela peut varier du partage avec les autres de vos trouvailles, creations, questions techniques, etc..

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Re: copyright

Messagede Diti » 17 Déc 2008, 18:36

Habaxin a écrit:Si je comprend bien, ça donne ça ?

"Je veux que les gens qui aiment ce que je fais redistribuent autant que possible mon oeuvre, ils peuvent même la modifier/caricaturer/en fair eun mème s'ils le veulent, pourvue qu'ils reconnaissent ma paternité" => je prend copyleft

En fait, le copyleft est un type de licence libre (ce que tu as décrit, c'en est une) qui « oblige » l'œuvre à le rester. Ce que tu viens de décrire est l'équivalent de la licence CC-by (c'est celle que j'utilise). Le copyleft, c'est la CC-by-sa, qui oblige la personne incluant ton image dans un ensemble d'images, à mettre son ensemble sous CC-by-sa.

Habaxin a écrit:"Je veux que mon dessin reste sur mon site et nul part ailleurs" => je prend copyright

Yes, et par défaut, d'après les lois internationales sur le copyright (Convention de Berne), c'est sous cette licence que tout travail t'appartenant est placé.

Habaxin a écrit:"Je veux vendre mon oeuvre, je vais moi-même solliciter les acheteurs potentiels" => je prend copyright

Ben en pratique, les professionnels préfèrent faire un mix des deux (copyright et copyleft). Un de mes amis, Samuel Blanc (photographe professionnel), envoie ses photos sous licence CC-by-sa sur Commons, mais elles font 800 pixels de large. Les acheteurs potentiels (généralement c'est eux qui viennent te trouver, cette situation du « je mets mes photos en petite résolution » n'est viable que si ton travail est bon) doivent le contacter pour avoir la version haute résolution, sous copyright.

Habaxin a écrit:"J'aimerais bien vendre mon oeuvre, mais les démarche ne sont pas trop mon truc surtout pour ce que ça représente, alors j'attend que des intéressés se manifestent par eux-même" => Je prend un copyleft, et changerais en copyright au besoin (sauf si je suis dans le second cas).

Oups, j'ai répondu plus haut… Oui en gros, ce que tu as dit plus haut et ce que tu dis là sont mixés. Donc si je résume : tu peux choisir une licence libre, copyleft ou non (copyleft = « obligation de redistribution sous une même licence ») pour tes travaux, sans soucis. Et si un commercial est prêt à payer ton œuvre (pour des raisons pratiques, car les licences libres sont contraignantes pour eux), il te donne de l'argent et en échange, tu lui cesse tes droits.

Habaxin a écrit:Au fait, quelle différence entre Copyleft et Creative Common ?

Creative Commons est un ensemble de licences, et seule l'une d'entre elles est copyleft (à la fois libre et demandant de rester libre) : la “Paternité-Partage des Conditions Initiales à l'Identique 3.0 Unported”.
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Re: copyright

Messagede Habaxin » 18 Déc 2008, 09:13

Oki, merci des éclaircissement ^.^ la CC-By me semble être celle qui me conviendrait le mieux aussi (m'fin, d'ici à ce que je produise quelque chose de bien... x))
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Re: Droits d'auteur

Messagede Diti » 27 Jan 2010, 14:47

Je viens de relire le premier post de ce sujet, et il y a pas mal d’inexactitudes… Avant que je me tape la réexplication de tous les éléments qui posent problème (et même des petits extras, comme la législation en vigueur sur les photos de costumes), je voudrais savoir : est-ce que, BlankHare, tu pourras éditer ton post ?

Sinon je fais une page explicative sur mon site.
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Re: Droits d'auteur

Messagede Lous » 27 Jan 2010, 16:21

(Note pour ceux qui ne le savent pas: BlankHare, c'est moi. Nouveau pseudo.)

Bien que je n'utilise plus le compte de BlankHare, je suppose que ça doit être faisable... et dans le cas contraire, vu que c'est un sujet qui intéresse beaucoup de monde, je suis sûr que les modérateurs devraient pouvoir arranger ça.

Ceci dit, si je suis toujours prêt à apprendre et à corriger mes erreurs, il faut encore qu'on me les dévoile... et puis pointer du doigt en public en annonçant "ce gars là dit n'importe quoi, mais je ne vous dirais pas où il a tors", ça ne se fait pas entre gentlemen.

Pourquoi ne prendrais tu donc pas cinq minutes pour exposer tes arguments, pour commencer? S'ils tiennent la route c'est avec plaisir que je modifierai les bêtises que j'ai pu écrire. :)
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Re: Droits d'auteur

Messagede Naalik » 27 Jan 2010, 17:25

Diti 1 - 0 Tact

Lous a écrit:Bien que je n'utilise plus le compte de BlankHare, je suppose que ça doit être faisable... et dans le cas contraire, vu que c'est un sujet qui intéresse beaucoup de monde, je suis sûr que les modérateurs devraient pouvoir arranger ça.


Si t'as toujours accès à ton ancien compte (login et password), oui, tu peux éditer. Et il me semble que ce doit être le cas, vu que contrairement à certains, tu n'as pas demandé à le supprimer. :wink:
Sinon, demande à Timduru pour retrouver l'accès à ton ancien compte, il fait ça mieux que personne. :lol:
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Re: Droits d'auteur

Messagede Diti » 27 Jan 2010, 17:53

Lous a écrit:Pourquoi ne prendrais tu donc pas cinq minutes pour exposer tes arguments, pour commencer? S'ils tiennent la route c'est avec plaisir que je modifierai les bêtises que j'ai pu écrire. :)

Je te cite ce que j’ai marqué plus haut :
Diti a écrit:Avant que je me tape la réexplication de tous les éléments qui posent problème […], je voudrais savoir : est-ce que, BlankHare, tu pourras éditer ton post ?

C’est avec plaisir que je vais exposer mes arguments, mais j’avais pas envie de le faire dans le vide, tu vois.
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Re: Droits d'auteur

Messagede Ozone Griffox » 27 Jan 2010, 18:47

Nous sommes tout ouie. Maintenant que tu as éveillé notre curiosité.

Vas-y :)
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Re: Droits d'auteur

Messagede Diti » 28 Jan 2010, 00:48

Je suis actuellement en pleine rédaction de l’article, et il est aussi long que le premier post de Lous, sauf qu’il porte sur ses trois premiers paragraphes seulement, pour le moment… Autrement dit, le texte risque d'être extrêmement long pour tout ce qu'il y a à dire (Convention de Berne, Code de la propriété intellectuelle, domaine public, œuvres dérivées, etc.). Est-ce que je pourrais avoir l’avis d’une personne (en privé) sur mon brouillon actuel de l’article ? Savoir si je continue ou si je recommence.

Sinon, en attendant, voici des corrections sur la version de Lous :
Le droit d'auteur n'est pas internationnal, mais il est heureusement de plus en plus uniformisé et ce que je vais te décrire vaut dans toute l'Europe et aux US.

→ Le copyright et le droit d’auteur sont deux notions distinctes. La notion de copyright ne s’applique que sur les pays de common law comme l’Angleterre ou les États-Unis. Dans les pays qui nous intéressent ici, c’est le droit d’auteur qui s’applique (en France, en Suisse, en Belgique, et au Québec).

En théorie, c'est très simple: tu possède automatiquement les droits de ce que tu crée jusqu'à ce que les cède ou jusqu'à une durée limite qui dépends du type d'oeuvre.
Cette limite se compte généralement en disaines d'années.

→ Il faut insister que cette protection automatique, par défaut, interdit toutes les utilisations possibles d’une œuvre par d’autres personnes que l’auteur. Pour une image par exemple, excepté la visionner et la sauvegarder (copie privée), rien d’autre n’est autorisé. Interdiction de la poster sur d’autres sites/forums, interdiction de la coloriser, etc. sans accord de l’auteur.
Quant à la durée limite, elle ne dépend pas du type de l’œuvre, mais de la juridiction locale. La Convention de Berne uniformise cette durée en donnant un minimum de 50 ans après la mort de l’auteur, mais en France, c’est 70 ans, voire plus si conditions particulières (si l’auteur est « mort pour la France », par exemple).
Petite précision, une fois cette durée limite écoulée, on dit que l’œuvre est « dans le domaine public ».

Une seule condition: l'oeuvre doit être copyrightable. C'est à dire qu'elle doit
- être nouvelle
- "présenter un caractère propre"
Ces critères sont sujet à discution, mais ils s'appliquent généralement aux dessins (sauf plagia).

→ Je ne comprends pas ce que tu veux dire par « être nouvelle ». Je résumerais ces deux points en un seul, plutôt : « être originale ». J’ai ma propre méthode pour essayer de déterminer si une œuvre est originale ou pas : est-ce qu’en « recopiant » l’œuvre d’origine (sans la regarder) à ma manière, j’obtiens le même résultat ? Si oui (exemple du cercle parfait tracé au compas), c’est du domaine public, si non (exemple d’un assortiment de cercles parfaits positionnés d’une certaine manière que je n’ai pas réussi à copier), c’est « soumis au copyright ».

Petites notes au passage, les droits d'auteurs peuvent se vendre et s'abandonner. L'abandon (apellé aussi "passage dans le domaine public") est définitif.

→ Vrai et faux. Aux États-Unis cela est effectivement possible, mais en France, la cession de droits (= vente) ne se fait que sur les droits patrimoniaux (les droits moraux, ceux qui disent « cette œuvre m’apparartient à moi, Diti », ne peuvent pas être cédés ; voir CPI, L121-1) ; quant à l’abandon dans le domaine public, il ne peut se faire que après au minimum 70 ans après la mort de l’auteur, il ne peut pas se céder alors que l’auteur est encore vivant.

1 - Identifier l'oeuvre:
C'est le plus important car il s'agis d'être capable de prouver que tu est l'auteur et de dater l'oeuvre (au cas où un petit malin essaierais de la déposer après toi).
[…]

→ Les méthodes proposées relèvent parfois de la paranoïa, peut-être sont-elles effectivement efficaces, mais je n’en suis pas convaincu. Le watermarking fait chier plus qu’autre chose, quant aux métadonnées elles sont facilement modifiables par un utilisateur avancé en informatique (tu peux manipuler les EXIF en ligne de commande sous Linux).
La meilleure méthode reste d’après moi de conserver autant que possible ses originaux. En photographie tu conserves tes fichiers RAW, en graphisme tu conserves des PSD ou autres fichiers source. C’est largement suffisant la plupart du temps (je me sers souvent de mes originaux comme preuve pour faire supprimer de dA, FA ou Facebook des photos prises par moi sans ma permission).

2 - Plus vicieux, mais efficace pour dissuader l'ennemi, faire en sorte que les peines soient maximales en cas de copie illégale:
Là on peut parler des fameuses mentions du type "copyright Machin, le 10/11/00". C'est à ca qu'elles servent: elles ne sont pas du tout nécessaire au droit d'auteur mais ont un poids pénal. Pour être valide, il faut mettre:
- Le mot "copyright", ou le symbole copyright (le c dans un cercle). Attention, les approximations du symbole, comme par exemple '(c)' ne vallent rien du tout

→ Qu’est-ce que tu appelles « peines […] maximales » ? La loi reste la loi, la peine reste la même quelle que soit l’atteinte aux droits moraux de la personne.
Et il n’y a pas que les approximations de © qui ne valent rien du tout, même le symbole © n’a aucune valeur légale.

Si tu diffuse tes dessins sur Internet tu passe en plus dans le domaine international où, il faut être honnête, tes protections s'effondrent très vite.
Le mieux est de ne pas se laisser tracasser trop par ce genre de considérations et prendre plaisir à ce que tu fait.

→ Non, les protections ne s’effrondrent pas. Il y a jurisprudence, depuis l’affaire LICRA c/ Yahoo!, sur le fait que, sur un serveur étranger, c’est la loi française qui s’applique si le français à un problème avec son fichier.

Pour le reste de l’article, je suis d’accord. Toujours est-il que, pour moi, je suis intimement convaincu qu’il semble plus éducateur d’explicitement autoriser les gens à reposter des images sous certaines conditions précises, plutôt que de placer un vague symbole de copyright sur une image et attendre des gens qu’ils n’y touchent pas (ce qui n’arrivera pas, parce qu’en pratique, les gens ignorent ce qu’est le copyright).
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Re: Droits d'auteur

Messagede Lous » 28 Jan 2010, 17:59

Voyons un peu tout ça... *retrousse ses manches*


> Le copyright et le droit d’auteur sont deux notions distinctes.

C'est tout à fait exact, et je plaide coupable pour mon manque de rigueur ici qui me fait contribuer à répandre un malentendu fréquent.

Effectivement, "droit d'auteur" n'est pas la traduction française de "copyright", les deux correspondant à des textes de lois différents. Grâce à des efforts d'harmonisation internationale, cependant, les deux concepts se recouvrent largement sur les domaines sur lesquels je me suis concentré dans mon message ce qui limite les dégâts... mais soyons précis et évitons d'induire des erreurs pour les domaines où les deux sont différents: je vais corriger ça.


> Il faut insister que cette protection automatique, par défaut, interdit toutes les utilisations
> possibles d’une œuvre par d’autres personnes que l’auteur.

Pas tout à fait _toutes_ les utilisations possibles: il existe une liste d'exceptions telles que la citation, la représentation privée et non rétribuée dans le cadre familial, la caricature ou, ma préférée, l'état de nécessité (je cherche toujours un exemple dans lequel l'accusé pourrait clamer "Mais monsieur le juge, je n'avais pas d'autre choix que de télécharger illégalement l'intégrale de Pascal Obispo! C'était une question de vie ou de mort!") pour n'en citer que quelques unes.

Mais effectivement, l'usage autorisé par défaut est très restrictif et si je n'ai jamais dit le contraire dans mon message, au vu de certaines énormités que j'ai vu passer ici et là sur le forum depuis je suis d'accord pour appuyer un peu plus fort sur ce point. Donc, ça aussi, j'édite.


> Quant à la durée limite, elle ne dépend pas du type de l’œuvre, mais de la juridiction locale.
> La Convention de Berne uniformise cette durée en donnant un minimum de 50 ans après la mort de
> l’auteur, mais en France, c’est 70 ans, voire plus si conditions particulières (si l’auteur
> est « mort pour la France », par exemple).

Tiens, oui... où diable suis-je allé chercher les indications de durée que j'ai suggéré... Enfin bref, je corrige.


> Je ne comprends pas ce que tu veux dire par « être nouvelle ». Je résumerais ces deux
> points en un seul, plutôt : « être originale ». J’ai ma propre méthode pour essayer de
> déterminer si une œuvre est originale ou pas : [...]

Oh, là moi je ne veux rien dire de spécial: je cite ces deux conditions directement du code de la propriété intellectuelle. Effectivement elles ont le défaut d'être un peu floues, mais c'est comme ça qu'est écrite la loi. En pratique, en cas de doute, c'est le juge qui tranche... du coup ta reformulation et ta technique maison ne sont pas valides.


> Vrai et faux. Aux États-Unis cela est effectivement possible, mais en France, la cession
> de droits (= vente) ne se fait que sur les droits patrimoniaux

La cession de droits n'est pas nécessairement une vente, par exemple tu peut très bien en faire don. A ce détail près, je suis d'accord avec toi encore une fois et je vais ajouter la précision qui va bien.


> quant à l’abandon dans le domaine public, il ne peut se faire que après au minimum 70
> ans après la mort de l’auteur, il ne peut pas se céder alors que l’auteur est encore
> vivant.

Alors là, par contre, j'ai un gros doute et il va falloir que tu me donne tes sources. Pour moi le passage au domaine public est automatique passé un certain délais et ne peut en aucun cas être forcée avant... par contre si l'auteur décide, de son propre chef, d'accélérer les choses, c'est son droit.


> Les méthodes proposées relèvent parfois de la paranoïa

Vu l'état du respect des droits d'auteurs sur internet, non, je ne crois pas que paranoïa soit un terme approprié: on peut discuter de l'intérêt du principe, mais sûrement pas prétendre qu'il s'agit de se protéger contre quelque-chose d'imaginaire.


> Le watermarking fait chier plus qu’autre chose

Correctement appliqué, le watermarking est invisible à l'oeil nu. Il n'est associé à aucune restriction d'usage particulière qui serait imposée par les logiciels accédant aux images... bref, en pratique, c'est à peu près l'équivalent fonctionnel de signer un dessin sur papier au dos: je ne vois vraiment pas ce qui te pose problème.


> quant aux métadonnées elles sont facilement modifiables par un utilisateur avancé
> en informatique

C'est vrai, s'il pense à faire attention à ces petits détails. Cependant, en dehors du fait qu'elles sont très pratiques pour donner des informations aux utilisateurs honnêtes sans représenter une nuisance, une proportion non négligeable des utilisateurs indélicats n'est ni avancée ni attentive.


> Qu’est-ce que tu appelles « peines […] maximales » ? La loi reste la loi, la peine
> reste la même quelle que soit l’atteinte aux droits moraux de la personne.

Ah non. Parmi les missions primordiales du juge, adapter les peines arrive en bonne position dans le peloton de tête. Ainsi, quand bien même la loi reste la loi elle laisse une certaine marge de manoeuvre dans le choix des sanctions possibles. Et donc, dans l'exemple de la copie illégale d'une oeuvre et malgré que "nul n'est censé ignorer la loi", celui qui se fait prendre mais convainc qu'il ignorait être en tors, est sincèrement désolé et ne le refera plus risque moins, pour l'exacte même infraction, que celui qui a été clairement prévenu mais qui est passé outre parce que "fuck le système".


> Et il n’y a pas que les approximations de © qui ne valent rien du tout, même le
> symbole © n’a aucune valeur légale.

Voir le chapitre précédent: effectivement, le symbole du copyright n'est pas inscrit dans les textes de lois français... cependant, dans l'usage, il est généralement reconnu par les juges comme un avertissement clair de la présence de certaines règles et la pratique montre qu'il un poids réel sur leur choix de sanction.


> Non, les protections ne s’effrondrent pas. Il y a jurisprudence, depuis l’affaire
> LICRA c/ Yahoo!, sur le fait que, sur un serveur étranger, c’est la loi française
> qui s’applique si le français à un problème avec son fichier.

Je ne suis pas très convaincu par cet exemple. Certes, sur ce cas précis, il y a eu collaboration internationale... mais, bien que le thème soit particulièrement sensible et que les deux pays en question aient été sur la même longueur d'onde concernant leur désapprobation de l'apologie du nazisme, il a quand même fallu un parcours judiciaire long et laborieux pour en arriver là... en tenant compte du fait que l'accusé était une grosse société ayant développé un certain niveau d'activité commerciale dans le pays du plaignant (on a donc considéré qu'elle ne pouvait pas à la fois prendre l'argent local et ignorer totalement la législation locale) et qu'il y avait vente d'un objet physique interdit sur place.

La convolution et le nombre de conditions pour cet exemple me semble plus confirmer qu'infirmer que les frontières ne facilitent pas l'application du droit.

Je t'invite, toi pauvre individu isolé, à tenter de contraindre un serveur russe peu coopératif à retirer tes images de son site sans dépenser des quantités prohibitives de temps et d'argent... si tu y arrive on reparlera de la solidité de tes protections en international, mais je pense que tout ce que tu peut espérer c'est d'apprendre comment on dit "lol" en russe.


> Toujours est-il que, pour moi, je suis intimement convaincu qu’il semble plus éducateur
> d’explicitement autoriser les gens à reposter des images sous certaines conditions
> précises, plutôt que de placer un vague symbole de copyright sur une image et attendre
> des gens qu’ils n’y touchent pas (ce qui n’arrivera pas, parce qu’en pratique, les gens
> ignorent ce qu’est le copyright).

Je suis complètement avec toi quand aux bienfait de l'éducation, hélas c'est un peu plus compliqué à obtenir que de bien choisir sa mention légale sur une image.

C'est sur que la majorité des gens ont une vision très floue du copyright... mais je pense que quand un gogo prends la peine d'effacer la mention pour la remplacer par sa propre signature où qu'on voit sur un site d'images des dessins portant en toutes lettres la mention "please do not distribute", on a plus un problème de respect que de compréhension.

Creative commons ne va pas aider beaucoup de ce côté là, et ajoute le problème supplémentaire que ses logos sont encore moins bien connus du grand public... et si tu commence à les détailler, en plus de risquer un sévère cas de tl;dr, ça commence vite à faire des pâtés très présents et d'aspect inamicaux sur les images.

Ces licences n'en demeurent pas moins d'excellents outils, et sont une belle invention bourrée de qualités... c'est juste que la pédagogie et la clarté, pour le grand public, sur des images, ne font à mon avis pas partie de ces qualités.


Pour conclure je voulais te remercier: nous ne sommes pas d'accord sur tout mais tu m'apporte des précisions et corrections pertinentes, et je sais que ces recherches demandent du temps et des efforts. J'apprécie cette critique constructive. :)

Je n'ai pas encore édité le message d'origine car il reste quelques points ouverts à discussion là où nous ne somment pas d'accord (en particulier cette histoire de passage dans le domaine publique qui serait impossible avant délais légal, même de l'initiative de l'auteur). J'attends donc ta réponse, et dés que nous aurons mis tout ça au clair je ferais toutes les corrections proposées d'un coup.
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Re: Droits d'auteur

Messagede Diti » 29 Jan 2010, 01:04

Lous a écrit:> quant à l’abandon dans le domaine public, il ne peut se faire que après au minimum 70
> ans après la mort de l’auteur, il ne peut pas se céder alors que l’auteur est encore
> vivant.

Alors là, par contre, j'ai un gros doute et il va falloir que tu me donne tes sources. Pour moi le passage au domaine public est automatique passé un certain délais et ne peut en aucun cas être forcée avant... par contre si l'auteur décide, de son propre chef, d'accélérer les choses, c'est son droit.

Ce que je voulais dire par là, c’est que même l’auteur lui-même ne peut pas forcer ça avant. Je n’ai pas d’autre « preuve » immédiate à apporter que celle que l’on m’a personnellement fournie (un simple dialogue avec un autre contributeur Wikimedia Commons).

Lous a écrit:> Le watermarking fait chier plus qu’autre chose

Correctement appliqué, le watermarking est invisible à l'oeil nu. Il n'est associé à aucune restriction d'usage particulière qui serait imposée par les logiciels accédant aux images... bref, en pratique, c'est à peu près l'équivalent fonctionnel de signer un dessin sur papier au dos: je ne vois vraiment pas ce qui te pose problème.

En fait c’était une remarque personnelle. Entre justement coller un watermark ou faire une signature, je préfère la seconde solution… Sinon, en général ça fait moche.

Lous a écrit:> Qu’est-ce que tu appelles « peines […] maximales » ? La loi reste la loi, la peine
> reste la même quelle que soit l’atteinte aux droits moraux de la personne.

Ah non. Parmi les missions primordiales du juge, adapter les peines arrive en bonne position dans le peloton de tête. Ainsi, quand bien même la loi reste la loi elle laisse une certaine marge de manoeuvre dans le choix des sanctions possibles. Et donc, dans l'exemple de la copie illégale d'une oeuvre et malgré que "nul n'est censé ignorer la loi", celui qui se fait prendre mais convainc qu'il ignorait être en tors, est sincèrement désolé et ne le refera plus risque moins, pour l'exacte même infraction, que celui qui a été clairement prévenu mais qui est passé outre parce que "fuck le système".

Ah oui, effectivement. Je n’ai de connaissances que dans le législatif, mais l’exécutif c’est pas trop mon truc, merci de m’avoir rappelé ça.

Lous a écrit:> Non, les protections ne s’effrondrent pas. Il y a jurisprudence, depuis l’affaire
> LICRA c/ Yahoo!, sur le fait que, sur un serveur étranger, c’est la loi française
> qui s’applique si le français à un problème avec son fichier.

[…]

Je t'invite, toi pauvre individu isolé, à tenter de contraindre un serveur russe peu coopératif à retirer tes images de son site sans dépenser des quantités prohibitives de temps et d'argent... si tu y arrive on reparlera de la solidité de tes protections en international, mais je pense que tout ce que tu peut espérer c'est d'apprendre comment on dit "lol" en russe.

Wouups, dit comme ça… ^v^’

Lous a écrit:Creative commons ne va pas aider beaucoup de ce côté là, et ajoute le problème supplémentaire que ses logos sont encore moins bien connus du grand public... et si tu commence à les détailler, en plus de risquer un sévère cas de tl;dr, ça commence vite à faire des pâtés très présents et d'aspect inamicaux sur les images.

Ben, moi personnellement, entre voir un « This submission is © Diti » ou voir un « This submission is under a Creative Commons Attribution-Noncommercial-No Derivative Works 2.0 France license », je préfère largement le second cas, qui, même s’il est plus long, plus laid, et moins restrictif, parle tout de suite beaucoup plus aux « lecteurs ». On ne pourra plus leur reprocher de ne pas connaître le copyright puisque l’intitulé même de la licence en dit déjà beaucoup sur l’usage que l’on peut faire de l’œuvre.

Lous a écrit:Pour conclure je voulais te remercier: nous ne sommes pas d'accord sur tout mais tu m'apporte des précisions et corrections pertinentes, et je sais que ces recherches demandent du temps et des efforts. J'apprécie cette critique constructive. :)

Moi de même ! Mon but n’est pas de descendre les gens, mais de leur apporter des informations sur ce que moi je sais (ou pense savoir), si c’est inexact, j’apprécie être remis en question. Et je trouve aussi toutes ces petites précisions très constructives !

Voilà, j’espère que c’est bon. :)
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Re: Droits d'auteur

Messagede Lous » 29 Jan 2010, 17:07

> Ce que je voulais dire par là, c’est que même l’auteur lui-même ne peut pas forcer ça avant.

Alors j'ai cherché... et j'ai beaucoup de mal à trouver des informations fiables sur le sujet: le consensus qui ressort le plus souvent (mais de sources dont je ne jurerais pas de la fiabilité) c'est que le sujet est délicat et que même les experts s'empoignent dessus... et qu'effectivement c'est encore pire en France et en Allemagne où la loi ne permet pas explicitement le passage volontaire au domaine public (mais je n'ai pas trouvé si elle interdisait réellement cette option ou se contentait de ne pas l'évoquer).

Au vu de tout ça, à moins que quelqu'un puisse me donner des explications plus solides, j'éviterais de conseiller le passage au domaine public comme façon de rendre ses créations librement accessibles.

Au passage, je vais détailler le point qui bloque le plus, car il n'est pas sans conséquences pour les artistes qui souhaitent autoriser librement certains usages de leurs oeuvre: l'ennui majeur, si j'ai bien compris, du point de vue de la loi, avec le passage au domaine public c'est l'absence de contrat.

Par défaut, c'est la loi, l'auteur possède à peu près tous les droits sur ce qu'il crée et le reste du monde à peu près aucun. C'est comme ça, point. Simple. A partir de là, tout changement de cet état est un transfert de propriété, hors ce genre de chose ne se décide pas unilatéralement mais exige un contrat entre les deux parties. Même si l'une des deux est entièrement bénéficiaire sans contre-partie: par exemple, même si je le voulais, il me serait impossible de virer 100 euros vers ton compte en banque sans te demander ton avis.

Quand je dit contrat, ça ne veut pas nécessairement dire un papier plein de petits caractères avec deux signatures en bas: la loi prévoie d'autres façons de contracter, dont des options plus légères pour certains usages... par exemple la case à cocher au bas de ce pavé de 10 pages que tu ne lis jamais quand tu installe un logiciel est une forme de contrat. Ce qu'il faut retenir c'est que les contractants doivent faire quelque-chose pour accepter le contrat, et qu'il y a des règles qui définissent les formes acceptés ou non: donc si tu n'est pas sûr de la façon de faire, la bonne vieille option papier/signature prévaut.

Et là, pour le passage au domaine public, c'est le drame: l'auteur fait unilatéralement don de son oeuvre au monde sans demander son avis à personne. Légalement, c'est très très sale (sauf si explicitement autorisé par la loi dans ce cas précis).

Pour éviter ça, on peut utiliser une licence. La GNU ou une des options de Creative Commons, par exemple, fournissent des contrats possibles. Sauf que... le contrat le plus béton du monde ne vaut rien jusqu'à ce que les contractants l'aient signé. Dans le cas d'un logiciel, comme expliqué plus tôt, ça se fait facilement. Pour une image par contre... je pense qu'on peut dire que l'auteur à contracté au moment où il a indiqué la licence de son choix, mais le public n'est en aucun cas lié aux conditions proposées juste parcequ'elles sont écrites dans un coin.

Du coup, la seule option strictement légale possible est d'apposer la mention copyright ou un équivalent, qui se contente d'être un rappel de la situation par défaut et donc n'a pas besoin d'être acceptée. Et là, on voit que la marge de manoeuvre de l'auteur est hélas réduite.

...après, je suppose que si tu appose une mention Creative Commons sur une image il y a peu de risque pour qu'un gars qui l'a mise dans sa galerie te traîne devant les tribunaux pour exiger que tu reconnaisse qu'il n'avait pas le droit de le faire, et je doute que tu parvienne à obtenir de gros dommages et intérêts si tu décide vicieusement que quand tu a indiqué en toutes lettres que tu autorisais tout le monde à utiliser ton oeuvre, en fait, c'était pour rire... Mais c'est du bricolage légal particulièrement sale.

Bref, je ne détaillerais pas tout ça dans mon premier message. Pour info, à l'origine j'y répondais à une question précise, sur la protection d'images et du point de vue de l'artiste. Mon message à fini en post-it, et du coup privé de son contexte: je n'ai pas remarqué ce que ça impliquait sur le moment, mais si j'avais voulu lancer un fil intitulé "droits d'auteur", je n'aurais pas dit les même choses ni mis les mêmes priorités en avant. Maintenant que ce message a été exposé et à provoqué une longue discution je me refuse à l'éditer plus que le strict nécessaire pour en supprimer des erreurs factuelles afin de ne pas trahir les autres intervenants... mais puisque tu prévoie de te pencher sur ce thème à ton tours, j'attire ton attention sur ce point important: ce n'est pas si facile de renoncer à une partie de tes droits d'auteur.


> En fait c’était une remarque personnelle. Entre justement coller un watermark ou faire
> une signature, je préfère la seconde solution… Sinon, en général ça fait moche.

Ah, on ne parle pas de la même chose! Je suis tout à fait d'accord, le genre de choses que tu montre en exemple est hideux et m'envoie des messages peu favorables de la part de l'auteur (écoute vieux, si tu te méfie tellement de moi que tu n'accepte de me donner en pature que des images massacrées... ben tu peu aussi bien te les garder).

Je parlais de filtres cryptalographiques, tels que Digimark: c'est un outil qui, sauf s'il est mal réglé (auquel cas il dégrade l'image en créant un "grain" parasite), altère l'image de façon invisible. Il faut utiliser un outil dédié pour lire l'information cachée, comme avec les méta-données. L'avantage est qu'il est plus difficile à effacer: par exemple si un indélicat découpe des parties d'une image marquée pour l'intégrer à sa propre composition, il y a des chances qu'on puisse toujours lire le marquage dans son image finale.


> Ben, moi personnellement, entre voir un « This submission is © Diti » ou voir un
> « This submission is under a Creative Commons Attribution-Noncommercial-No Derivative
> Works 2.0 France license », je préfère largement le second cas, qui, même s’il est
> plus long, plus laid, et moins restrictif, parle tout de suite beaucoup plus aux
> « lecteurs ». On ne pourra plus leur reprocher de ne pas connaître le copyright
> puisque l’intitulé même de la licence en dit déjà beaucoup sur l’usage que l’on
> peut faire de l’œuvre.

Primo, je te renvoie au soucis que j'exposais plus haut concernant l'usage de licences avec, entre autres, des images.

Secondo, ici tu utilise un hyperlien... donc sur une image, ça ressemblerait plus à "This submission is under a Creative Commons Attribution-Noncommercial-No Derivative Works 2.0 France license, see http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/". Et je pense sincèrement que tu te fait des illusion si tu pense que beaucoup de gens vont faire l'effort de recopier l'URL à la main puis d'aller lire ce qui s'y raconte.

Encore une fois, je suis pro-Creative Commons... mais pour cet usage particulier, je ne suis pas convaincu.

Et au passage, je note que tu cite le coté moins restrictif comme un défaut, ce qui n'est pas forcement le cas. :)


> Mon but n’est pas de descendre les gens [...]

Je n'ai jamais pensé le contraire. :)


Bien, sur ce je pense avoir tout ce qu'il me faut pour pouvoir corriger mon précédent message... sauf le temps pour m'y mettre immédiatement. Je te fait ça très vite...
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Re: Droits d'auteur

Messagede Lous » 30 Jan 2010, 00:18

Hop, message d'origine édité. Je pense ne rien avoir oublié...
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Re: Droits d'auteur

Messagede Ozone Griffox » 30 Jan 2010, 01:23

C'est bien intéressant tout ça, merci Diti et Lous :)

Pour la mise en libre exploitation, rien ne vaut le bon sens et l'honnêteté du créateur.

Si le créateur décide de mettre son oeuvre dans le domaine publique, et qu'il se désiste après avec mauvaise foi, il gagnera probablement, sauf si l'utilisateur arrive a prouver que l'oeuvre était dans le domaine publique. Ce qui, bien entendu, relève du combat désespéré dans notre ère digitale.

C'est un peu le même principe que le "Fair use", même si ce n'est pas légalement reconnu, c'est en grande partie toléré afin d'éviter d'aseptiser trop notre monde qui l'est déjà bien suffisamment.
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Re: Droits d'auteur

Messagede briareos » 21 Sep 2012, 09:10

Diti a écrit:Ben, moi personnellement, entre voir un « This submission is © Diti » ou voir un « This submission is under a Creative Commons Attribution-Noncommercial-No Derivative Works 2.0 France license », je préfère largement le second cas, qui, même s’il est plus long, plus laid, et moins restrictif, parle tout de suite beaucoup plus aux « lecteurs ». On ne pourra plus leur reprocher de ne pas connaître le copyright puisque l’intitulé même de la licence en dit déjà beaucoup sur l’usage que l’on peut faire de l’œuvre.


légalement, en France, une loi rend léonin, tout contrat ou assertion commerciale (donc nul) si la mention n'est pas écrite entièrement en Français (ou traduite en Français). c'est pour ça que dans les pub, les phrase en anglais sont soustitrées.

si tu met une licence en anglais, en France, elle n'a pas de valeur juridique.

édit : référence légifrance
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.d ... =rechTexte
Loi n° 94-665 du 4 août 1994 relative à l'emploi de la langue française

NOR: MCCX9400007L
Version consolidée au 22 juin 2000

autant pour moi, c'est Toubon qui était à l'origine de cette loi.
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Re: Droits d'auteur

Messagede Shirluban » 21 Sep 2012, 12:35

Une résurrection de topic après plus de deux ans et demi! :zombie:

Diti a écrit:Ben, moi personnellement, entre voir un « This submission is © Diti » ou voir un « This submission is under a Creative Commons Attribution-Noncommercial-No Derivative Works 2.0 France license », je préfère largement le second cas
J'ai pas lu les six pages précédentes, et ça a probablement été déjà dit 15 fois, mais le copyright et la licence d'utilisation sont deux choses complétement différentes non?

Donc la bonne réponse et de mettre les deux: « This submission is © Diti, and is provided under a Creative Commons Attribution-Noncommercial-No Derivative Works 2.0 France license », plus la traduction appropriée dans les langages cibles.
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