BlankHare
[Note: ce message à été édité le 29/01/2010 pour apporter quelques corrections/précisions (merci Diti)]
Pas de problème.
Le droit d'auteur n'est pas internationnal, mais il est heureusement de plus en plus uniformisé et ce que je vais te décrire vaut dans toute l'Europe et aux US (note bien que les lois ne sont pas les mêmes dans toute cette zone: je me concentre sur ce qui y est commun mais ne considère pas que _tout_ ce qui est vrai dans un pays donné l'est aussi ailleurs).
En théorie, c'est très simple: tu possède automatiquement les droits de ce que tu crée jusqu'à ce que les cède ou jusqu'à une durée limite qui dépends de la juridiction locale.
Tu peut compter sur "toute ta vie, plus cinquante ans" de protection. Minimum (la loi Française, par exemple, est encore plus généreuse). Ensuite l'oeuvre tombe dans le domaine public.
La protection est aussi très complète et n'autorise que très peu de choses sans ton autorisation... en fait, aucune à part une liste précise d'exceptions (citation, caricature, ...). Ainsi, même si l'image ne comporte aucune mention ou signature et est facile à trouver sur le net, on n'a pas le droit de la redistribuer, modifier, etc sans autorisation explicite.
Une seule condition: l'oeuvre doit être copyrightable. C'est à dire qu'elle doit
- être nouvelle
- "présenter un caractère propre"
Ces critères sont sujet à discution, mais ils s'appliquent généralement aux dessins (sauf plagia).
Une partie des droits d'auteurs peuvent se vendre, à savoir les droits dits "patrimoniaux" qui en gros englobent ce qui concerne la rémunération de l'auteur lors de l'exploitation de son oeuvre (c'est eux qui te donnent le droit de vendre ton dessin et interdisent aux autres de le faire). Pour les autres droits, dits "moreaux" (essentiellement le droit de t'attribuer ta création et d'en faire respecter l'intégrité), ça dépends du pays (en France ils sont inaliénables, aux US ils se vendent aussi).
Voila pour la théorie. En pratique les choses sont un peu plus complexes: c'est bien beau d'avoir un droit d'auteur mais encore faut-il pouvoir le faire respecter. Pour y arriver, on vas utiliser plusieurs tactiques (non exclusives).
1 - Identifier l'oeuvre:
C'est le plus important car il s'agis d'être capable de prouver que tu est l'auteur et de dater l'oeuvre (au cas où un petit malin essaierais de la déposer après toi).
Premier conseil évident, date et signe. Attention si tu utilise un pseudonyme car, si c'est tout à fait admis, il te faudra alors pouvoir prouver que tu possède le pseudonyme et depuis quand.
Autre truc très employé pour la date: envoie-toi une copie du ou des dessins par la poste et conserve l'envelloppe fermée.
Enfin en bonus, tu peut signer et dater un fichier électronique dans plusieurs endroits 'cachés'. Par exemple en éditant les métadonnées d'une image ou avec le 'watermarking' (cf le filtre Digimarc de Photoshop).
Après ca, on rentre dans des formalités plus lourdes et très vite couteuses: envelloppe Soleau, notaire, dépos légal auprès de l'INPI,... Fais une recherche sur ces mots clefs pour en savoir plus mais je te déconseille à prioris cette voie à moins que tu ne compte vivre de ton art (et encore).
2 - Plus vicieux, mais efficace pour dissuader l'ennemi, faire en sorte que les peines soient maximales en cas de copie illégale:
Là on peut parler des fameuses mentions du type "copyright Machin, le 10/11/00". C'est à ca qu'elles servent: elles ne sont pas du tout nécessaire au droit d'auteur mais ont un poids pénal. En France, le "©" n'est pas reconnu... cependant il est en pratique généralement accepté comme une indication claire de l'existence de restrictions, et donc pris en compte. Pour être valide, il faut mettre:
- Le mot "copyright", ou le symbole "©". Attention, les approximations du symbole, comme par exemple '(c)' ne vallent rien du tout et '(r)' ou '(tm)' sont réglementés (tu n'a par défaut pas le droit de les utiliser).
- Le nom ou pseudonyme du propriétaire des droits.
- La date de création ou de diffusion (tu a le choix mais ne donne jamais une date postérieure à la divulgation au public).
Après, là encore, tu peut t'adresser à un notaire ou à l'INPI si tu est riche et désireux de te blinder.
3 - Etre réaliste:
Ce que j'ai marqué jusqu'ici est très axé sur le juridique. Ca corresponds à une réalité: dans la vrai vie, il n'y a pas de police des droits d'auteurs (pour les dessinateurs du moins) et si un jour on te vole ton art il faudra aller toi-même devant un tribunal pour obtenir réparation.
C'est contraignant.
Si tu diffuse tes dessins sur Internet tu passe en plus dans le domaine international où, il faut être honnête, tes protections s'effondrent très vite.
Le mieux est de ne pas se laisser tracasser trop par ce genre de considérations et prendre plaisir à ce que tu fait.
Contente-toi de signer tes dessins et d'y ajouter la mention de copyright.
Si tu trouve ton art là où il ne devrait pas être:
- Informe _poliment et gentiement_ le responsable et demande-lui de corriger le tir (à faire toujours même si ce n'est pas si grave et que tu va le laisser garder l'image: considère ça comme un investissement sur l'éducation)
- Si la façon amiable ne fonctionne pas fais de vagues menaces de représailles légales (des tas de sociétés utilisent ce truc qui fonctionne assez bien; l'important est d'avoir l'air très officiel, de ne jamais jamais donner de détails même si tu en a et d'être très polis)
- Si ca ne marche toujours pas... et bien il vaut sans doute mieux t'assoir dessus car les étapes suivantes te couteraient plus qu'elles ne pourraient te rapporter.
Si tu dessine beaucoup et que tu diffuse sur le net, tôt ou tard on te piquera des dessins. D'un autre côté, ton art aura été apprécié par de nombreuses personnes et tu aura eu le plaisir et l'émulation de te frotter à un public. Pertes et profits négligeables, non?
Blank.
|
